{"id":3134,"date":"2021-04-05T15:38:22","date_gmt":"2021-04-05T13:38:22","guid":{"rendered":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/?page_id=3134"},"modified":"2021-12-10T17:39:58","modified_gmt":"2021-12-10T16:39:58","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/cgv\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Objet<\/h3>\n\n\n\n<p>Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s : CGV) r\u00e9gissent les droits et les obligations des parties prenantes dans le cadre des ventes en ligne propos\u00e9es par le\u00a0<strong><em>Tennis Club Epalinges,<\/em><\/strong>\u00a0ayant son si\u00e8ge au\u00a0Ch. de Bois-de-Ban 66 , 1066 Epalinges , Suisse (ci-apr\u00e8s\u00a0<strong><em>TCE<\/em><\/strong>).<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Achat<\/h3>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Principe g\u00e9n\u00e9ral<\/h4>\n\n\n\n<p>Toute commande effectu\u00e9e dans la Boutique en ligne du TCE vaut automatiquement l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes CGV par l\u2019acheteur.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Confirmation<\/h4>\n\n\n\n<p>Tout achat effectu\u00e9 avec succ\u00e8s dans la Boutique en ligne du&nbsp;TCE&nbsp;fait l\u2019objet d\u2019un message de confirmation sous la forme d\u2019un courrier \u00e9lectronique de confirmation de r\u00e9ception de l\u2019achat.<br>Le contrat de vente est r\u00e9put\u00e9 conclu au moment de la confirmation effective de l\u2019achat.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Obligation de l\u2019acheteur<\/h4>\n\n\n\n<p>L\u2019acheteur s\u2019engage \u00e0 fournir des coordonn\u00e9es valides lors de la commande en ligne et \u00e0 payer le prix demand\u00e9.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\">Droit de contestation \/ remboursement<\/h4>\n\n\n\n<p>L\u2019achat peut \u00eatre contest\u00e9 par l\u2019acheteur durant un d\u00e9lai de 5 jours, d\u00e8s la conclusion du contrat de vente.<br>Cette contestation doit se faire exclusivement par \u00e9crit \u00e0 l\u2019adresse e-mail&nbsp;<a href=\"mailto:caissier@tcepalinges.ch\">caissier@tcepalinges.ch<\/a>.<br>En cas de r\u00e9servation d\u2019un terrain et si ce dernier n\u2019est officiellement pas praticable, la r\u00e9servation sera rembours\u00e9e ou compens\u00e9e.<br>Si l\u2019acheteur a entam\u00e9 son heure de location, celle-ci n\u2019est en principe pas rembours\u00e9e.<br>Pour l&rsquo;achat de pack d&rsquo;invitations, celles-ci ne seront pas rembours\u00e9es en cas de d\u00e9mission du club. <\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Prix<\/h3>\n\n\n\n<p>Les prix qui figurent sur la Boutique en ligne du&nbsp;TCE&nbsp;sont en Francs Suisses (CHF).<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Protection des donn\u00e9es<\/h3>\n\n\n\n<p>Sous r\u00e9serve des dispositions contraires des pr\u00e9sentes CGV, le&nbsp;TCE&nbsp;reconna\u00eet la confidentialit\u00e9 des informations que l\u2019acheteur lui communique lors de la commande en ligne et s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer ces informations \u00e0 des tiers.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Modifications des CGV<\/h3>\n\n\n\n<p>Le&nbsp;TCE est susceptible de modifier en tout temps les pr\u00e9sentes CGV.<br>Il informera les acheteurs des modifications faites sur le site&nbsp;<a href=\"https:\/\/Objet Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s : CGV) r\u00e9gissent les droits et les obligations des parties prenantes dans le cadre des ventes en ligne propos\u00e9es par le Tennis Club Demo, ayant son si\u00e8ge au Rue, No, Npa Localit\u00e9, Suisse (ci-apr\u00e8s TC Demo).  Achat Principe g\u00e9n\u00e9ral Toute commande effectu\u00e9e dans la Boutique en ligne du TC Demo vaut automatiquement l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes CGV par l\u2019acheteur.  Confirmation Tout achat effectu\u00e9 avec succ\u00e8s dans la Boutique en ligne du TC Demo fait l\u2019objet d\u2019un message de confirmation sous la forme d\u2019un courrier \u00e9lectronique de confirmation de r\u00e9ception de l\u2019achat. Le contrat de vente est r\u00e9put\u00e9 conclu au moment de la confirmation effective de l\u2019achat.  Obligation de l\u2019acheteur L\u2019acheteur s\u2019engage \u00e0 fournir des coordonn\u00e9es valides lors de la commande en ligne et \u00e0 payer le prix demand\u00e9.  Droit de contestation \/ remboursement L\u2019achat peut \u00eatre contest\u00e9 par l\u2019acheteur durant un d\u00e9lai de 5 jours, d\u00e8s la conclusion du contrat de vente. Cette contestation doit se faire exclusivement par \u00e9crit \u00e0 l\u2019adresse e-mail finance@tcdemo.ch. En cas de r\u00e9servation d\u2019un terrain et si ce dernier n\u2019est officiellement pas praticable, la r\u00e9servation sera rembours\u00e9e ou compens\u00e9e. Si l\u2019acheteur a entam\u00e9 son heure de location, celle-ci n\u2019est en principe pas rembours\u00e9e.  Prix Les prix qui figurent sur la Boutique en ligne du TC Demo sont en Francs Suisses (CHF).  Protection des donn\u00e9es Sous r\u00e9serve des dispositions contraires des pr\u00e9sentes CGV, le TC Demo reconna\u00eet la confidentialit\u00e9 des informations que l\u2019acheteur lui communique lors de la commande en ligne et s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer ces informations \u00e0 des tiers.  Modifications des CGV Le TC Demo est susceptible de modifier en tout temps les pr\u00e9sentes CGV. Il informera les acheteurs des modifications faites sur le site www.tcdemo.ch. La version en vigueur au moment de la commande fait foi dans la relation contractuelle entre l\u2019acheteur et TC Demo.  Droit applicable et for En cas de litige, les CGV en vigueur au moment de l\u2019achat sont utilis\u00e9es comme base juridique. Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit suisse, en particulier par les articles 184 et suivants du Code des Obligations, \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre l\u00e9gislation \u00e9trang\u00e8re.  Le for juridique est \u00e9tabli \u00e0 Tombouctou, Mali.\" data-type=\"URL\" data-id=\"https:\/\/Objet Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s : CGV) r\u00e9gissent les droits et les obligations des parties prenantes dans le cadre des ventes en ligne propos\u00e9es par le Tennis Club Demo, ayant son si\u00e8ge au Rue, No, Npa Localit\u00e9, Suisse (ci-apr\u00e8s TC Demo).  Achat Principe g\u00e9n\u00e9ral Toute commande effectu\u00e9e dans la Boutique en ligne du TC Demo vaut automatiquement l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes CGV par l\u2019acheteur.  Confirmation Tout achat effectu\u00e9 avec succ\u00e8s dans la Boutique en ligne du TC Demo fait l\u2019objet d\u2019un message de confirmation sous la forme d\u2019un courrier \u00e9lectronique de confirmation de r\u00e9ception de l\u2019achat. Le contrat de vente est r\u00e9put\u00e9 conclu au moment de la confirmation effective de l\u2019achat.  Obligation de l\u2019acheteur L\u2019acheteur s\u2019engage \u00e0 fournir des coordonn\u00e9es valides lors de la commande en ligne et \u00e0 payer le prix demand\u00e9.  Droit de contestation \/ remboursement L\u2019achat peut \u00eatre contest\u00e9 par l\u2019acheteur durant un d\u00e9lai de 5 jours, d\u00e8s la conclusion du contrat de vente. Cette contestation doit se faire exclusivement par \u00e9crit \u00e0 l\u2019adresse e-mail finance@tcdemo.ch. En cas de r\u00e9servation d\u2019un terrain et si ce dernier n\u2019est officiellement pas praticable, la r\u00e9servation sera rembours\u00e9e ou compens\u00e9e. Si l\u2019acheteur a entam\u00e9 son heure de location, celle-ci n\u2019est en principe pas rembours\u00e9e.  Prix Les prix qui figurent sur la Boutique en ligne du TC Demo sont en Francs Suisses (CHF).  Protection des donn\u00e9es Sous r\u00e9serve des dispositions contraires des pr\u00e9sentes CGV, le TC Demo reconna\u00eet la confidentialit\u00e9 des informations que l\u2019acheteur lui communique lors de la commande en ligne et s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer ces informations \u00e0 des tiers.  Modifications des CGV Le TC Demo est susceptible de modifier en tout temps les pr\u00e9sentes CGV. Il informera les acheteurs des modifications faites sur le site www.tcdemo.ch. La version en vigueur au moment de la commande fait foi dans la relation contractuelle entre l\u2019acheteur et TC Demo.  Droit applicable et for En cas de litige, les CGV en vigueur au moment de l\u2019achat sont utilis\u00e9es comme base juridique. Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit suisse, en particulier par les articles 184 et suivants du Code des Obligations, \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre l\u00e9gislation \u00e9trang\u00e8re.  Le for juridique est \u00e9tabli \u00e0 Tombouctou, Mali.\">www.<\/a><a href=\"http:\/\/tcepalinges.ch\" data-type=\"URL\">tcepalinges<\/a><a href=\"https:\/\/Objet Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s : CGV) r\u00e9gissent les droits et les obligations des parties prenantes dans le cadre des ventes en ligne propos\u00e9es par le Tennis Club Demo, ayant son si\u00e8ge au Rue, No, Npa Localit\u00e9, Suisse (ci-apr\u00e8s TC Demo).  Achat Principe g\u00e9n\u00e9ral Toute commande effectu\u00e9e dans la Boutique en ligne du TC Demo vaut automatiquement l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes CGV par l\u2019acheteur.  Confirmation Tout achat effectu\u00e9 avec succ\u00e8s dans la Boutique en ligne du TC Demo fait l\u2019objet d\u2019un message de confirmation sous la forme d\u2019un courrier \u00e9lectronique de confirmation de r\u00e9ception de l\u2019achat. Le contrat de vente est r\u00e9put\u00e9 conclu au moment de la confirmation effective de l\u2019achat.  Obligation de l\u2019acheteur L\u2019acheteur s\u2019engage \u00e0 fournir des coordonn\u00e9es valides lors de la commande en ligne et \u00e0 payer le prix demand\u00e9.  Droit de contestation \/ remboursement L\u2019achat peut \u00eatre contest\u00e9 par l\u2019acheteur durant un d\u00e9lai de 5 jours, d\u00e8s la conclusion du contrat de vente. Cette contestation doit se faire exclusivement par \u00e9crit \u00e0 l\u2019adresse e-mail finance@tcdemo.ch. En cas de r\u00e9servation d\u2019un terrain et si ce dernier n\u2019est officiellement pas praticable, la r\u00e9servation sera rembours\u00e9e ou compens\u00e9e. Si l\u2019acheteur a entam\u00e9 son heure de location, celle-ci n\u2019est en principe pas rembours\u00e9e.  Prix Les prix qui figurent sur la Boutique en ligne du TC Demo sont en Francs Suisses (CHF).  Protection des donn\u00e9es Sous r\u00e9serve des dispositions contraires des pr\u00e9sentes CGV, le TC Demo reconna\u00eet la confidentialit\u00e9 des informations que l\u2019acheteur lui communique lors de la commande en ligne et s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer ces informations \u00e0 des tiers.  Modifications des CGV Le TC Demo est susceptible de modifier en tout temps les pr\u00e9sentes CGV. Il informera les acheteurs des modifications faites sur le site www.tcdemo.ch. La version en vigueur au moment de la commande fait foi dans la relation contractuelle entre l\u2019acheteur et TC Demo.  Droit applicable et for En cas de litige, les CGV en vigueur au moment de l\u2019achat sont utilis\u00e9es comme base juridique. Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit suisse, en particulier par les articles 184 et suivants du Code des Obligations, \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre l\u00e9gislation \u00e9trang\u00e8re.  Le for juridique est \u00e9tabli \u00e0 Tombouctou, Mali.\" data-type=\"URL\" data-id=\"https:\/\/Objet Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s : CGV) r\u00e9gissent les droits et les obligations des parties prenantes dans le cadre des ventes en ligne propos\u00e9es par le Tennis Club Demo, ayant son si\u00e8ge au Rue, No, Npa Localit\u00e9, Suisse (ci-apr\u00e8s TC Demo).  Achat Principe g\u00e9n\u00e9ral Toute commande effectu\u00e9e dans la Boutique en ligne du TC Demo vaut automatiquement l\u2019acceptation des pr\u00e9sentes CGV par l\u2019acheteur.  Confirmation Tout achat effectu\u00e9 avec succ\u00e8s dans la Boutique en ligne du TC Demo fait l\u2019objet d\u2019un message de confirmation sous la forme d\u2019un courrier \u00e9lectronique de confirmation de r\u00e9ception de l\u2019achat. Le contrat de vente est r\u00e9put\u00e9 conclu au moment de la confirmation effective de l\u2019achat.  Obligation de l\u2019acheteur L\u2019acheteur s\u2019engage \u00e0 fournir des coordonn\u00e9es valides lors de la commande en ligne et \u00e0 payer le prix demand\u00e9.  Droit de contestation \/ remboursement L\u2019achat peut \u00eatre contest\u00e9 par l\u2019acheteur durant un d\u00e9lai de 5 jours, d\u00e8s la conclusion du contrat de vente. Cette contestation doit se faire exclusivement par \u00e9crit \u00e0 l\u2019adresse e-mail finance@tcdemo.ch. En cas de r\u00e9servation d\u2019un terrain et si ce dernier n\u2019est officiellement pas praticable, la r\u00e9servation sera rembours\u00e9e ou compens\u00e9e. Si l\u2019acheteur a entam\u00e9 son heure de location, celle-ci n\u2019est en principe pas rembours\u00e9e.  Prix Les prix qui figurent sur la Boutique en ligne du TC Demo sont en Francs Suisses (CHF).  Protection des donn\u00e9es Sous r\u00e9serve des dispositions contraires des pr\u00e9sentes CGV, le TC Demo reconna\u00eet la confidentialit\u00e9 des informations que l\u2019acheteur lui communique lors de la commande en ligne et s\u2019engage \u00e0 ne pas divulguer ces informations \u00e0 des tiers.  Modifications des CGV Le TC Demo est susceptible de modifier en tout temps les pr\u00e9sentes CGV. Il informera les acheteurs des modifications faites sur le site www.tcdemo.ch. La version en vigueur au moment de la commande fait foi dans la relation contractuelle entre l\u2019acheteur et TC Demo.  Droit applicable et for En cas de litige, les CGV en vigueur au moment de l\u2019achat sont utilis\u00e9es comme base juridique. Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit suisse, en particulier par les articles 184 et suivants du Code des Obligations, \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre l\u00e9gislation \u00e9trang\u00e8re.  Le for juridique est \u00e9tabli \u00e0 Tombouctou, Mali.\">.ch<\/a>.<br>La version en vigueur au moment de la commande fait foi dans la relation contractuelle entre l\u2019acheteur et TC Demo.<\/p>\n\n\n\n<h3 class=\"wp-block-heading\">Droit applicable et for<\/h3>\n\n\n\n<p>En cas de litige, les CGV en vigueur au moment de l\u2019achat sont utilis\u00e9es comme base juridique.<br>Les pr\u00e9sentes CGV sont r\u00e9gies par le droit suisse, en particulier par les articles 184 et suivants du Code des Obligations, \u00e0 l\u2019exclusion de toute autre l\u00e9gislation \u00e9trang\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n<p>Le for juridique est \u00e9tabli \u00e0&nbsp;Epalinges, Suisse.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Objet Les pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s : CGV) r\u00e9gissent les droits et les obligations des parties prenantes dans le cadre des ventes en ligne propos\u00e9es par le\u00a0Tennis Club [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-3134","page","type-page","status-publish","hentry"],"publishpress_future_action":{"enabled":false,"date":"2026-04-24 23:03:32","action":"change-status","newStatus":"draft","terms":[],"taxonomy":"","extraData":[]},"publishpress_future_workflow_manual_trigger":{"enabledWorkflows":[]},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3134","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=3134"}],"version-history":[{"count":5,"href":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3134\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3277,"href":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/3134\/revisions\/3277"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/tcepalinges.ch\/wp2\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=3134"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}